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Marques déposées par la société CRDP de l'Académie de versailles
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Trousse Numérique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Trousse Numérique
CRDP de l'Académie de versailles, Etablissement publique sous tutelle del'education Nationale

Numéro de dépôt :
3845257
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2021
Trousse Numérique de CRDP de l\'Académie de versailles

Présentation de la marque Trousse Numérique

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2011 par la société CRDP de l'Académie de versailles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trousse Numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la société CRDP de l'Académie de versailles domicilié(e) 2 RUE PIERRE BOURDAN - 78160 - Marly le roi - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 800 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRDP de l'Académie de versailles domicilié(e) 2 RUE PIERRE BOURDAN - 78160 - Marly le roi - France.

La marque Trousse Numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trousse Numérique est expirée depuis le 11 juillet 2021.

CRDP de l'Académie de versailles a également déposé les autres marques suivantes : Image Active


CRDP de l'Académie de versailles, Etablissement publique sous tutelle del'education Nationale - 2 RUE PIERRE BOURDAN - 78160 - Marly le roi - France - SIREN 187800073


CRDP de l'Académie de versailles - 2 RUE PIERRE BOURDAN - 78160 - Marly le roi - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 3 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°708986 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation.